|
Propriété :
Le présent site est la propriété de "Presse Service Courses"
Numéro de SIRET : 38958896300022 Code APE : 8219Z Numéro de TVA intracommunautaire :
Adresse de correspondance : Presse Services Courses P.A. Le bois vert 56800 Ploërmel
Date de mise en ligne : Directeur de la publication : .
Création et hébergement du site : Développement : AXES ET SITES 2, rue du Grand Dérangement 56800 PLOERMEL Tèl : 02.97.74.24.54
Création graphique : AXES ET SITES 2, rue du Grand Dérangement 56800 PLOERMEL
Hébergement : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Videos réalisée par : LES FILMS DU COIN Sylvain Bresson Rue Gabriel Deshayes 56380 BEIGNON Tèl : 06.30.29.43.26
Responsabilité
La responsabilité de Presse Service Courses ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure conformément à la jurisprudence.
Tous les éléments du site pscourses.com sont protégés par le droit d'auteur des marques ou du brevet. Vous ne pourrez en aucun cas et d'aucune manière que ce soit, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du Presse Service Courses.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site " www.pscourses.com" est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de " www.pscourses.com" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Presse Service Courses.
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties est donnée aux tribunaux français compétents.
|